Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETIT SICARD
DOMAINES ROLAND DUMAS, SCEA

Numéro de dépôt :
3315710
Date de dépôt :
23/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2024
PETIT SICARD de DOMAINES ROLAND DUMAS

Présentation de la marque PETIT SICARD

Déposée le 23 septembre 2004 par DOMAINES ROLAND DUMASTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT SICARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est DOMAINES ROLAND DUMASTODO domicilié(e) CHATEAU LE MASS - 33240 - SAINT GERVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 820 389 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES ROLAND DUMAS, Mme BELLAY MARIE-CHRISTINE domicilié(e) CHATEAU LE MASS - 33240 - SAINT GERVAIS - France.

La marque PETIT SICARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETIT SICARD est expirée depuis le 23 septembre 2024.

DOMAINES ROLAND DUMAS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE CHRISTOLY , CHATEAU LE MASS , CHATEAU LARTAUDE LALIBARDE , CHATEAU MOULIN ROMPU , CHATEAU DAUBIAC , CHATEAU DU CALVAIRE , CHATEAU DU MASS , CHATEAU CHAPON ROTI , CHATEAU LARTAUDE , BEAU SITE


DOMAINES ROLAND DUMAS, SCEA - CHATEAU LE MASS - 33240 - SAINT GERVAIS - France - SIREN 341820389


DOMAINES ROLAND DUMAS, Mme BELLAY MARIE-CHRISTINE - CHATEAU LE MASS - 33240 - SAINT GERVAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2014 n°2561706 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-20

Vins.